Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELENIS
/
IDEOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEOM
HELENIS, SAS

Numéro de dépôt :
4008940
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
IDEOM de HELENIS

Présentation de la marque IDEOM

Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IDEOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELENIS domicilié(e) 23 Boulevard Sarrail - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 095 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc Club du Millénaire – Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque IDEOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEOM est expirée depuis le 31 mai 2023.

HELENIS a également déposé les autres marques suivantes : iDeom , HELENIS LA MARQUE D UNE DIFFERENCE , RICHER DE BELLEVAL , ideom , EGERIA HELENIS ART SPHERE , RICHER DE BELLEVAL , EGERIA HELENIS ART CONCEPT , HELENIS LA MARQUE D UNE DIFFERENCE , CASA MOOV By HELENIS , Une résidence pensée par des femmes


HELENIS, SAS - 23 Boulevard Sarrail - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 491095386


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie - Parc Club du Millénaire – Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 3 mars 2014 - Rejet partiel n°619636 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 29 octobre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°633849 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 8 février 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°694114 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-08

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; agence immobilière gérance de biens immobiliers.

Construction d'immeubles, de maisons et d'édifices permanents ; démolition de constructions ; informations en matière de construction et de promotion immobilière ; conseils en construction et promotion immobilière. Supervision (direction) de travaux de construction.

Services de conception (architecture) de tous travaux de constructions de maisons, édifices permanents et immeubles. Etudes de projets techniques dans le domaine de la construction et de la promotion immobilière.